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Contrat quadriennal de développement de l'Observatoire de la Côte d'Azur 2004-2007 Access Conditions : restricted access to OCA staff |
| Description : Development contract for the Côte d'Azur Observatory for the period 2004-2007 signed in Paris in July 2005 by Jacques Colin, dir. of the OCA and Jean-Marc Monteil, Dir. of Higher Education. It defines the scientific policy of the observatory ; the organization of the establishment, the 3 laboratories (CASSINI; CERGA; Fresnel) and the departement Galilée. He foresees the arrival of a new team within the FRESNEL department : the ILGA/VIRGO team. It defines the OCA-CNRS partnership. |
| Table of contents : Préambule (1) - I. LA RECHERCHE (p.2) - I.1 Les objectifs de la politique scientifique de l'Observatoire de la Côte d'Azur pour le contrat 2004-2007 (p.2) - - I.2 L'environnement de la Recherche : encadrement des formations [à et par la recherche], diffusion [des connaissances], valorisation [de l'ensemble du Patrimoine] (p.4) - II. L'ENSEIGNEMENT (p.5) - II.1 La participation à l'enseignement (p.5) - 1. au plan universitaire (les conventions , la participation à l'école doctorale) - 2. au niveau primaire et secondaire - 3. Autres niveaux d'intervention - II.2 La sensibilisation à la culture d'entreprise (p.6) - III. LE DEVELOPPEMENT DES RELATIONS INTERNATIONALES (p.6) - IV. LES RESSOURCES HUMAINES (p.6) - 1. Les chercheurs (p.6) - 2. Les ITA-IATOS (p.7) - 3. La politique de prévention en faveur des personnels (p.7) - V. LA POLITIQUE DE SITE PROPOSEE PAR L'OCA (p.7) - VI. LA MAINTENANCE, LA VALORISATION ET L'EVOLUTION DU PATRIMOINE (p.8) - [VII] Modalités d'application du présent contrat pour la recherche - a. La formation doctorale - b. Gestion financière des contrats de prestations extérieures - c. Recommendations scientifiques - [VIII] Autres moyens alloués à l'OCA en soutien à sa politique de développement scientifique - ANNEXES - [ANNEXE 1] Contrat quadriennal ... OCA 2004-2007 : Annexe financière - Etat récapitulatif des crédits de recherche alloués année 2004 - [ANNEXE 2] Indicateurs de suivi de contrat - [ANNEXE 3] ANNEXE CNRS (16 p.) - [3.1] Partenariat CNRS-OCA (p.1/16) - I. Eléments de perspectives scientifiques (p.1/16)- II. Modalités de fonctionnement des unités de recherche et de service (p.2/16) - 1. Organisation interne (p.2/16)- a. Nomination du directeur - b. Rôle du directeur - c. Conseil de l'unité - d. Evaluation de l'unité - e. Règlement intérieur de l'unité - 2. Ressources humaines (p.4/16) - a. Affectation des personnels - b. Evaluation, appréciation des personnels - c. Participation aux instances des parties - d. Formation permanente - e. Surveillance médicale - f. Restauration - g. Activités sociales et culturelles - 3. Moyens financiers (p.6/16) - a. Principes généraux - b. Acquisition de matériels - c. Modalités de gestion - 4. Démarche qualité (p.6/16) - 5. Protection du patrimoine scientifique et technologique (p.7/16) - 6. Systèmes d'information (p.7/16) - a. Labintel - b. Informatique de gestion - c. Sécurité des systèmes d'information et réseaux informatiques - 7. Ethique et déontologie (p.7/16) - a. Ethique et déontologie - b. Information scientifique et technique - c. Publications et communications scientifiques - 8. Hygiène et sécurité (p.8/16) - a. Principes généraux - b. Organisation du dispositif d'hygiène et de sécurité - c. Evaluation des risques - d. Formation et information - III. Dispositions spécifiques relatives à l'activité contractuelle et à la propriété intellectuelle (p.9/16) - 1. Contrats de recherche - Valorisation des résultats issus de ces contrats (p.9/16) - 2. Protection et valorisation des résultats hors contrats de recherche (p.10/16) - 3. Collaborations internationales (p.11/16) - a. Information / concertation - b. Représentation des parties - 4. Collaborations dans le cadre de la Communauté européenne (p.12/16) - 5. Accords cadres avec les entreprises - 6. Oeuvres audiovisuelles - 7. Comité des contrats , négociation, gestion des contrats de recherche des unités et valorisation des résultats obtenus en commun : conditions particulières (p.13/16) - 8. Comité des contrats et de la valorisation (p.13/16) - IV. Cas particuliers liés à certaines unités (p.13/16) - 1. Unité Mixte de service (UMS) - [pas de point 2.] - 3. Formations de recherche en évolution (FRE) susceptibles d'être inscrites au contrat - 4. Fédération de recherche (FR) - a. Unités constituantes - b. Instances - c. Moyens - d. Les contrats - e. Les résultats - V. Dispositions finales (p.16/16) - 1. Suivi du partenariat - 2. Différends - [ANNEXE 4] Annexe spécifique UMR - [4.1] UMS 2202, GALILEE (directeurs ; effectifs ; liste des personnels) - [4.2] Nouvelle unité : UMR 6203, Laboratoire GEMINI (directeurs ; surface occupée, effectifs ; liste des personnels) - [4.3] UMR 6202, Laboratoire Cassiopée de Cosmologie, astrophysique stellaire et solaire, de planétologie et de mécanique des fluides (directeurs ; surface occupée ; effectifs ; liste des personnels) - [4.4] UMR 6162, ARTEMIS, Astrophysique Relativiste Théories, expériences, métrologie, instrumentation, signaux |
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